multiplication des contrôles exercés par les pays importateurs est due mesures d'inspection et d'examen visant à garantir que les produits importés ...
7.3 Liste des importateurs Autorité de Régulation et de Contrôle de l'Assurance ... Source: OMC Examen des politiques commerciales de la RDC.
importateurs permet de cerner les différentes phases de dédouanement depuis l'établissement et couloir orange: contrôle documentaire de la déclaration
de contrôle préventif) s'appliqueraient à certains importateurs La section 8 et l'annexe E décrivent le mécanisme d'examen de l'ACIA
Instructions spécifiques de préparation des échantillons pour le miel importateurs peuvent augmenter la fréquence générale des contrôles des aliments ...
17 mai 2019 contrôles officiels concernant les produits d'origine animale destinés à la ... b) l'exploitant du secteur alimentaire facilite un examen ...
et importateurs de marchandises et de services commerciaux Laits et produits de la laiterie ; oeufs d'oiseaux ; miel naturel ; poduits comestibles ...
21 janv. 2016 l'officine les contrôles requis par la Pharmacopée. ... distributeur ou de l'importateur ; ... à base de plantain
11 déc. 2018 Il y a lieu d'exercer un contrôle sur l'ensemble de la chaîne de distribution ... adoptés en conformité avec la procédure d'examen visée à ...
17 mai 2019 contrôle appropriés pour les brandy produits selon le procédé de vieillissement ... et du droit des pays tiers importateurs et afin.