The Download link is Generated: Download https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32021R1060&from=EN


Tunisie - 2014-2015 - Version brouillon

25 mai 2013 Une analyse du système de contrôle et d'audit ... spécifiques (gynécologiques). ... les contours des Partenariats Public-Privé (PPP).



Les partenariats public-privé en Tunisie: Analyse des cadres

Importance du contrôle et l'audit des projets PPP à posteriori . de la dépense publique et d'éviter les dépassements budgétaires durant leur durée de ...



Règlement (UE) no 1303/2013 du Parlement européen et du

17 déc. 2013 de mesures spécifiques et d'un financement supplémen ... PPP le présent règlement devrait tenir compte de.



règlement (ue) 2021/1060 du parlement européen et du conseil

30 juin 2021 (8) Règlement délégué (UE) no 240/2014 de la Commission du 7 ... (63) L'autorité d'audit devrait réaliser des audits et s'assurer que les ...



Catalogue dentretien 2016

31 déc. 2016 Grâce à nos forfaits d'entretien simples et transparents ... A3 depuis 2013. Audi TT de. 2007 à 2014. Audi TT depuis 2015.



Banque Africaine de Développement - Manuel des Opérations de

l'inéligibilité sauf en cas de conflit d'intérêt évident (voir le A3.1.1 ci- contrats avec les concessionnaires dans le cadre des arrangements de PPP.



EXAMEN DES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES MAROC

25 oct. 2021 Maroc avec une population d'environ 577 827 habitants (2014). ... La dernière version du Programme d'action national visant à lutter contre ...



Demande dun Accord Triennal au Titre de la Facilité Élargie de

7 avr. 2017 forme d'un programme dans les cas de problèmes persistants de balance des ... PPP. Partenariat public-privé. SGDD-a. Version améliorée du ...



Diplôme Universitaire de Technologie GENIE BIOLOGIQUE

3.d. Projet Personnel et Professionnel (PPP) et révision périodique des procédures audits



République de Madagascar: Programme de référence et demande

31 déc. 2015 Indicateurs de la capacité de rembourser le FMI 2014-25 ... Parlement une loi sur les partenariats public-privé (PPP) d'ici fin décembre ...