24 avr. 2020 projet d'application mobile dénommée « StopCovid ». (demande d'avis n° 20006919). La Commission nationale de l'informatique et des libertés.
15 mai 2019 Avis relatif à l'application du Règlement sur les modes alternatifs de distribution. Le présent avis s'adresse à tous les cabinets et les ...
25 juil. 2013 Avis relatif à l'application du Règlement sur l'exercice des activités des représentants R.R.Q.
16 janv. 2020 Indications sur l'application de la législation en valeurs ... des ACVM (nous ou le personnel) publie le présent avis afin de fournir des.
21 mars 2012 Pour les produits couverts par le marquage CE la CCFAT peut délivrer un avis technique sous la forme de document technique d'application.
8 oct. 2010 AVIS RELATIF À L'INDICATION DE CLIENTS EN APPLICATION DE LA LOI SUR LA DISTRIBUTION. DE PRODUITS ET SERVICES FINANCIERS.
AVIS TECHNIQUES RELATIFS. À L'APPLICATION L'AUDCIF. Avec la contribution de Oumar. Sambe du cabinet FIDECA et l'appui technique de Drissa.
1. Dans cet avis consultatif le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés. (« HCR ») aborde la question de l'application
1 mars 2022 AVIS PROFESSIONNELS REQUIS POUR CERTAINES. AUTORISATIONS MUNICIPALES EN APPLICATION. DU CHAPITRE 1 DU RÉGIME TRANSITOIRE. Règlement.
Le présent avis s'adresse aux exportateurs de l'Union européenne qui exportent des produits originaires vers le Viêt Nam et déclarent l'origine de leurs