Cahier de gestion
Règlement no 3-17 relatif aux droits d'admission de l'étudiant à suivre un ou des cours du programme d'études où il a été admis
Réglementation dassurance chômage applicable au 1er octobre 2021
1 oct. 2021 Le règlement annexé au décret n° 2019-797 relatif au régime d'assurance chômage fixe la condition d'affiliation dont doit justifier le ...
Notice du concours dadmission à lEcole polytechnique - Cycle
Décret n° 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole Le règlement des droits d'inscription sauf en cas de double diplôme.
du règlement (UE) 2020/852 du Parlement européen et du Conseil
18 juin 2020 (4) Décision no 1386/2013/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 relative à un programme d'action général de.
Notice du concours dadmission à lEcole polytechnique - Cycle
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Administrateur-adjoint
La catégorie des administrateurs-adjoints compte environ 86 fonctionnaires. Au cours de leur carrière les administrateurs-adjoints ont vocation à être affectés
RÈGLEMENT INTÉRIEUR INSTITUT DE FORMATION EN SOINS
modifié notamment par l'arrêté du 17 avril 2018 relatif aux conditions de IFSI du PFPS du CHU de Rennes. Actualisé le 23/07/2019. 2/17. TITRE Ier.
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16 juin 2017 Le paragraphe 1 points b)
CONCOURS
30 mars 2021 Les agent·es de police municipale constituent un cadre d'emplois de catégorie C au sens de l'article 13 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983.
