Règlement (CE) n° 883/2004
10 mai 2007 ANNEXE VIII. SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES. CELUI-CI NE S'APPLIQUE PAS.
Règlement (CE) n° 883/2004
10 mai 2007 ANNEXE VIII. SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES. CELUI-CI NE S'APPLIQUE PAS.
Nouvelle convention de sécurité sociale entre la Suisse et le
L'annexe 3 dresse une liste des situations dans lesquelles il est renoncé au calcul au prorata ou dans lesquelles celui-ci ne s'applique pas.
Règlement (CE) no 988/2009 du Parlement européen et du Conseil
16 sept. 2009 «ANNEXE VIII. SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES. CELUI-CI NE S'APPLIQUE PAS (article 52 ...
COM(2021) 364 final
8 juil. 2021 L'annexe SSC-4 concerne les situations dans lesquelles il est renoncé au calcul au prorata ou dans lesquelles celui-ci ne s'applique pas.
Journal officiel L 284
16 sept. 2009 «ANNEXE VIII. SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU PRORATA OU DANS LESQUELLES. CELUI-CI NE S'APPLIQUE PAS (article 52 ...
Règlement (CE) n° 883/2004
1 mai 2010 ANNEXE VIII. Situations dans lesquelles il est renoncé au calcul au prorata ou dans lesquelles celui-ci ne s'applique pas.
B C1 RÈGLEMENT (CE) No 883/2004 DU PARLEMENT
1 jan. 2014 ANNEXE VIII. SITUATIONS DANS LESQUELLES IL EST RENONCÉ AU CALCUL AU. PRORATA OU DANS LESQUELLES CELUI-CI NE S'APPLIQUE PAS.
Convention sur la coordination de la sécurité sociale entre la
1 jan. 2021 (3) La présente disposition ne s'applique pas à la législation suisse sur ... Situations dans lesquelles il est renoncé au calcul au prorata.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
Les marchés à tranches conditionnelles sont des marchés pour lesquels il est 5 - Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux marchés de ...
