guide du programme Erasmus+
Projets de mobilité pour les étudiants et le personnel de l?enseignement supérieur directrices spécifiques à ce sujet figurent à l?Annexe II du présent ...
Analyse des difficultés rencontrées par les salariés et les entreprises
1.1.1. La directive européenne 96/71/CE du 16 décembre 1996 qui confère un statut aux mobilités intra- groupe a été transposée dans le droit du travail
instruction_detachement_dgt_19
Jan 19 2564 BE Les salariés concernés par le détachement . ... mobilité intragroupe ou d'une mise à disposition par une entreprise de travail temporaire57.
GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
différentes d'un même groupe que des salariés d'un groupe et ses Cette disposition concerne exclusivement les stages en entreprise3 effectués par des ...
Ladmission des ressortissants de pays tiers à des fins daffaires
1.1 Investisseurs étrangers : vue d'ensemble des politiques nationales . travailleurs détachés dans le cadre d'une mobilité intragroupe ou salariés en.
CODI - INSTRUMENT DE DIAGNOSTIC DE BASE
Les instruments utilisés lors des Évaluations inter-agences de la protection sociale. (ISPA) sont le fruit d'une initiative multipartenaires qui entend proposer
Journal officiel L157
May 26 2557 BE Ces transferts temporaires intragroupe de personnel stratégique apportent ... (26) Le régime spécifique de mobilité établi par la présente ...
Erasmus+
Le programme poursuit les objectifs spécifiques suivants: • promouvoir la mobilité des individus et des groupes à des fins d'apprentissage
La mobilité interentreprises des salariés dans les ensembles
Jul 8 2563 BE 15 S. Delabarre et R. Duhautois
ACCORD DE COMMERCE ET DE COOPÉRATION ENTRE L
Dec 31 2563 BE PERSONNES FAISANT L'OBJET D'UN TRANSFERT TEMPORAIRE INTRAGROUPE ET ... personnel dans les domaines spécifiques couverts par le présent ...
