14 juin 1999 Vu le Règlement sur le service de taxis du 14 juin 1999. a r r ê t e : ... service de taxi en ville de Neuchâtel avec le nombre de.
Règlement sur le Service de taxis. (Du 14 juin 1999). Le Conseil général de la Ville de Neuchâtel. Sur la proposition du Conseil communal
17 juin 2014 tion établis à l'article 15 du règlement (CE) no 659/1999 du Conseil du 22 mars ... de voyageurs par taxis 49.42 Services de déménagement
12 déc. 2006 du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établis- ... les taxis et les ambulances ainsi que les services portuai-.
[Rz 40] Le Règlement sur le service des taxis du 14 juin 1999 permet à tout titulaire d'une autori- sation de taxi de conduire un véhicule portant
26 juin 2014 Réglement (UE) no 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines ... de voyageurs par taxis 49.42 Services de déménagement
1 juin 2003 ANAES / Service évaluation des pratiques / Juin 2003 ... de la surveillance des sondes urinaires – décembre 1999.
10 juil. 2017 Règlement (UE) 2017/1084 de la Commission du 14 juin 2017 ... geurs par taxis 49.42 Services de déménagement
7 sept. 2005 décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exé- cution conférées à la Commission ...
10 juil. 2017 Règlement (UE) 2017/1084 de la Commission du 14 juin 2017 ... geurs par taxis 49.42 Services de déménagement