UPEC au travers d'une homologation UPEC d'un certificat NF-UPEC (ou NF-UPEC.A) ou d'un Avis Salle publique de réunion (exemple : salle du conseil).
2 avr. 2019 Lorsque le CSTB prononce le retrait d'un certificat suite à une sanction le titulaire perd son droit d'usage de la marque NF. Il devient ancien ...
30 nov. 2021 Le présent document a été rédigé sur l'initiative et sous la direction du CSTB qui a recueilli le point de vue de l'ensemble des parties.
10 sept. 2018 Lorsque le CSTB prononce le retrait d'un certificat suite à une sanction le titulaire perd son droit d'usage de la marque NF. Il devient ancien ...
Il devient ancien titulaire. L'ancien titulaire ne peut déposer une nouvelle demande de certification pour un produit identique au produit ayant fait
1 oct. 2018 Lorsque le CSTB prononce le retrait d'un certificat suite à une sanction le titulaire perd son droit d'usage de la marque NF. Il devient ancien ...
22 févr. 2022 Il annule et remplace toute version antérieure. Le CSTB en tant qu'organisme certificateur accrédité par le COFRAC sous le numéro 5-0010
13 sept. 2021 Référentiel de certification NF PROFILÉS DE FENÊTRES EN PVC ... L'ancien titulaire ne peut ... accordée entre deux réunions du comité.
7 nov. 2019 Référentiel de certification NF Tubes et raccords en PVC non plastifié rigide ... L'ancien titulaire ne peut déposer une nouvelle.
21 déc. 2018 Référentiel de certification NF – Appareils Sanitaires. N° de révision : 27 ... L'ancien titulaire ne peut déposer ... 6/8 rue de la Réunion.