03-May-2006 Les définitions ne figurant pas dans les documents précités sont issues : - de la doc 9713 de l'OACI – Vocabulaire de l'aviation civile ...
01-Jan-2007 132-4 et suivants du code de l'aviation civile. Aérodrome contrôlé : Aérodrome où le service du contrôle de la circulation aérienne est assuré.
Annexe 1 Règles de l'Air RDA = ex RCA 1. En cohérence avec l'annexe 2 de l'OACI. • Annexe 2 Services de la Circulation Aérienne SCA = ex RCA 2.
Réglementation de la circulation aérienne (RCA) de la RCA
référence aux Règles de l'Air européennes (SERA). Les règles de base sont celles de l'OACI (Organisation de la Circulation Aérienne.
l'Air européennes (SERA). NB : Le passage à SERA depuis le 04 12 2014 qui remplace les ex règles de l'air (RDA) et de circulation aérienne.
Annexe 2 Services de la Circulation Aérienne SCA = ex RCA 2 les Règles de l'Air (RDA) définies dans le Code de l'Aviation Civile. (*).
08-Jun-2006 Services de la circulation aérienne. Air traffic services. ATT. Carte d'atterrissage à vue. Visual landing chart. ATTN. Attention. Attention.
Vu le décret 57 598 du 13 mai 1957 fixant les règles de l'air les attributions et le rôle des services civils de la circulation aérienne et ses annexes et
Direction des services de la Navigation Aérienne Cette lettre d'accord est établie en application des règles de l'air et en particulier.