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GUIDE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)

02 Dec 2020 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T.). La présente version du guide CET est mise à jour des évolutions réglementaires prises pour faire face à.



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

bénéficie pas d'un compte épargne-temps. Afin de favoriser la sécurisation de l'épargne retraite la loi prévoit que chaque plan d'épargne.



GUIDE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)

02 Dec 2018 GUIDE. RELATIF AU COMPTE. EPARGNE-TEMPS ... du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature le compte ...



FAQ Protocole daccord du 8 mars 2016 relatif au Compte Epargne

08 Mar 2016 S'il peut être admis que le salarié place dans le compte épargne temps la totalité des RTT il convient toutefois de rappeler que seuls les ...



Compte épargne-temps et organisation du temps de travail

Les heures de fonctionnement sont fixées sur avis de la représentation du personnel



guide relatif au compte epargne-temps (cet)

01 Jan 2022 Direction des Ressources et des Compétences de la Police Nationale. GUIDE. RELATIF AU COMPTE. EPARGNE-TEMPS. (CET) ...



GUIDE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)

02 Dec 2017 GUIDE. RELATIF AU COMPTE. EPARGNE-TEMPS ... du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature le compte ...



LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

C/ Jours ne pouvant pas être déposés sur le compte épargne temps les agents de l'État (Guide de mise en œuvre du CET dans la fonction publique de ...



GUIDE RELATIF AU COMPTE EPARGNE-TEMPS (CET)

28 Dec 2018 LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (C.E.T.). Instauré dans la foncton publique de l'Etat par le décret n°2002-634 du 29 avril 2002 modifié portant ...



Circulaire DGOS/RH4/DGCS no 2013-42 du 5 février 2013 relative à

15 Apr 2013 Mots clés : compte épargne-temps – fonction publique hospitalière – réforme – droit d'option – monétisation – régime de retraite ...