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JOURNAL OFFICIEL

13 juin 2021 territoriale de la Cour des comptes à Blida. ... Vu la loi n° 90-30 du 1er décembre 1990 modifiée et complétée



STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature

XIVème législature. (1er octobre 2014 – 30 septembre 2015) Projet de loi déposé en premier lieu à l'Assemblée nationale. ... Examen des textes .



Bulletin des Annonces Légales Obligatoires – Annonce n° 2203461

1 août 2022 ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU 30 SEPTEMBRE 2022. Première résolution (À caractère ordinaire) (Approbation des comptes sociaux).



PRISMAFLEX INTERNATIONAL

DU 29 SEPTEMBRE 2014. PREMIERE RESOLUTION. (A CARACTERE ORDINAIRE). (APPROBATION DES COMPTES SOCIAUX). L'assemblée générale après avoir pris connaissance 



Rapport annuel

Les comptes annuels de l'exercice clos le 30 septembre 2015 que nous soumet- tons à votre approbation ont été établis conformément aux règles de présen-.



ETAT DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES PUBLIES

- Arrêtés du 2 août 2015 (02 arrêtés). - portant nomination de magistrats militaires. - JO N° 48 du 9 septembre 2015 Page. 13. 35. - Arrêté du 12 août 2015.



DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

10 févr. 2016 comptes consolidés pour l'exercice clos le 30 septembre 2014 ... L'exercice social



Journal Officiel Algérie

30 avr. 2014 Correspondant au 30 avril 2014 ... et des mines de l'intérim des fonctions de Premier ministre. ... l'examen du commissaire aux comptes.



Journal Officiel Algérie

8 oct. 2014 la Cour des comptes. ... MINISTERE DU TRAVAIL DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE ... correspondant au 30 septembre 2014 portant.



Bulletin des Annonces Légales Obligatoires – Annonce n° 2202157

25 mai 2022 de l'assemblée générale mixte des actionnaires du 30 juin 2022 ... PREMIERE RESOLUTION - Approbation des opérations et des comptes annuels ...