CONTRAT DE LICENCE DE DROIT D'USAGE. ET DE MAINTENANCE DE LOGICIEL n° XXXX-XX-XX-X. Entre : ETIC SOFTWARE
XXXXXXXXX société prestataire
La Licence logicielle s'affiche lorsque vous téléchargez le logiciel*1 ou que installez Lorsque le nom de modèle "xx-xxxxx" apparaît dans ce manuel.
12 nov. 2018 Contrat de licence utilisateur final pour logiciel Caneco BT® ... Le présent contrat n'accorde au LICENCIÉ aucun droit d'auteur ni aucun.
1 avr. 2019 de service public ou investie d'un mandat électif public ou ... l'acheteur pouvant être considérés comme homogènes et n'ayant pas pour effet ...
Avant d'installer le logiciel assurez-vous que l'adresse IP de la machine et d'autres Lorsque "xx-xxxxx" apparaît dans ce manuel
quelconque des dispositions relatives au droit d'auteur ou des clauses du contrat n'est pas respectée le contrat de licence sera.
L'entreprise se réserve le droit d'apporter des modifications à tout mo- XXX kg du côté haut. 4. Raccordez les deux tuyaux de maintenance aux ports de.
Le présent Contrat est conclu par et entre l'entité Cisco auprès de laquelle vous avez passé votre Bon de licence n'incluent pas le droit d'accorder une.
12 nov. 2015 2. Dans l'onglet Find your software (Recherchez votre logiciel) sous A–Z Index (Index A-Z)