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Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives

Date : 22/09/2014. Mots clés : archives publiques ; collectivités territoriales ; communes. Textes de référence : - Code du patrimoine notamment les livres II 



GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à lattention des

20 mars 2017 Inhumation : ouverture et fermeture du caveau creusement et comblement des fosses



Le Guide dorganisation des évènements rassemblant du public

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Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 sept. 2014 qui transpose la directive 2009/81/CE du 13 juillet 2009 relative à la coordination des procédures de passation de certains.



Le guide du Maire

8 mai 2020 Les délibérations du conseil municipal et les actes du maire entrent en vigueur dès qu'ils ont fait l'objet d'une mesure de publicité ...



La gestion des déchets par les collectivités territoriales

recommande de confier une responsabilité d'organisation du tri et de la valorisation aux éco-organismes des filières emballages et papiers graphiques. Ce rôle 



Guide pratique des dons et du mécénat A lusage des associations

le don manuel ne peut porter que sur des biens meubles corporels tels que sommes d'argent marchandises



Tableau de gestion

23 déc. 2021 Instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 : traitement et conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945 ...



Guide de gestion du matériel

Le présent guide a pour objet d'aider les gestionnaires à mettre en œuvre la Politique sur la gestion du matériel du gouvernement et les directives connexes sur 



GUIDE DES COOPERATIONS

Une convention-cadre est alors signée entre les deux communes et chaque prestation de services fera l'objet d'un contrat séparé dont le prix correspondra au