Modèle darrêté de délégation à un adjoint
Extrait du registre des arrêtés du maire. Arrêté n°… – … Arrêté de délégation à Mme / M. … 1er / 2e / 3e … adjoint(e). Le maire de la commune de …
Bulletin Municipal Officiel N° 203
13?/06?/2018 Extrait du registre des arrêtés du maire n° 056-18. AT ERP – Autorisation de construire ... Immobilier Résidentiel pour la construction de.
Bulletin Municipal Officiel N° 193 AOUT 2017
01?/08?/2017 Extrait du registre des arrêtés du maire arrêté n°080-17 ERP portant autorisation ... Une DP a été refusée à La Régionale Immobilière.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
maire copie de l'arrêté préfectoral. 2 ans. V. Réf. : loi n° 69-3 du 3 janvier 1969
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12?/12?/2015 Extrait du registre des arrêtés de la Mairie de. Montpellier. Délégation de signature. Arrêté n°2015/5062/T/R.
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05?/08?/2022 EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE EN DATE DU 5 AOÛT 2022 ... sollicités par Monsieur FREJAT Renaud Responsable de l'Immobilier.
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DES ARCHIVES
Arrêtés du maire : collection chronologique d'extraits du registre. 1960-1978. Sous-Série 3D - Administration de la commune.
Questionnaire + Guide dévaluation (couverture)
classement et d'archivage des extraits des délibérations du conseil des arrêtés du maire
Le guide du Maire
08?/05?/2020 Les délibérations du conseil municipal et les arrêtés du maire ne ... publication et de notification du maire sur le registre des actes du ...
Bulletin Municipal Officiel N° 197
05?/12?/2017 Extrait du registre des arrêtés du maire n°131-17. ERP autorisation de construire ... construction d'un ensemble immobilier de 40.
