Archives départementales des Hautes-Pyrénées février 2016 actes de mutation d'immeubles (sauf en cas de succession en ligne directe à partir de 1706).
Archives départementales du Puy-de-Dôme Répertoire des fonds du contrôle et de V enre- gistrement
24 nov. 2016 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES ... Archives départementales de la Haute-Marne ... Registres d'édits déclarations
Archives nationales départementales et communales (XIX La Savoie (actuels départements de la Savoie et de la Haute-Savoie) a été annexée par.
1 avr. 2020 site des archives départementales de La Réunion étant indisponible ... Hautes-Pyrénées
29 sept. 2019 départementales de la Haute-Loire Mairie d'Yssingeaux
Archives départementales de la Haute-Vienne. Archives de Grandmont. (1186-1792). Répertoire numérique détaillé du fonds de l'ordre et de l'abbaye de
ont bénéficié les Archives départementales : Alpes-de-Haute-Provence Répertoire numérique de la sous-série 2 C (Contrôle des actes insinuations et.
Les insinuations ecclésiastiques ont été créées au XVIe siècle en France pour empêcher les fraudes Les archives départementales de la Haute Marne con.
Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées. 3 rue Lordat l'administration du Contrôle des actes et de l'insinuation précède celle.