AVIS DATTRIBUTION Marché Subséquent Centre Hospitalier de
Centre Hospitalier de Béziers. Cellule des Marchés Publics. 2 rue Valentin Haüy. BP 740. 34525 BEZIERS cédex courriel : cellule.marches@ch-beziers.fr.
JOURNAL OFFICIEL
8 juin 2021 correspondant au 31 décembre 2020 portant loi de finances pour 2021 ;. Après avis du Conseil d'Etat ;. Le Conseil des ministres entendu ;.
Journal Officiel Algérie
12 déc. 1978 L'écision du 9 décembre 1978 portant attribution d'une (1) licence de taxi dans la ... Vu l'avis favorable de l'inspecteur du travail;.
Version 11.02.2013
SECTION 4 : ORGANISATION ET ATTRIBUTION DES POLES D'ACTIVITE . médical d'établissement après avis du président de la Commission Médicale.
Directives de lOMD sur les agents en douane
avis écrit motivé de cette décision doit être transmis au demandeur. substance en l'attribution de points négatifs pour tout défaut de conformité ...
DEMS SEM] .
21 déc. 1988 d'attribution de quatre cent soixante sept (467) licences de taxis dans la wilaya de Tlemcen p. 1368. MINISTERE DU COMMERCE.
Journal Officiel Algérie
17 janv. 2016 ARRETES DECISIONS
No 04 /æ[/4.1æI-iE
http://www.schb.dz/wp-content/uploads/2021/06/CDC-MINERAI-DE-FER-04-2021.pdf
Journal Officiel Algérie
22 juin 2015 Vu la loi nA 86-04 du 11 février 1986 portant création de la médaille de l'Armée Nationale Populaire (A.N.P) ;. Après avis du conseil d'Etat ...
LABM CH BEAUVAIS Avenue Léon Blum BP 40319 60021
14 sept. 2018 Biologie Médicale du Centre Hospitalier de Beauvais CHB - ... dans le cadre des marchés d'automates ne suivent pas ce mode d'attribution
