LEmpire des Habsbourg de 1526 à 1918
rapports des ministres de Hollande «t de Grande-Bretagne à Vie. Hamel Bruynincx (adressés au Grand pensionnaire) et Georges Stepn. (adressés au secrétaire
PL 10843A - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
12 jun 2013 M. Moglia attaché de direction
PL 11091A - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
16 sept 2013 Secrétariat du Grand Conseil ... M. François Lefort a examiné ce projet de loi lors de sa séance du ... commune du Grand-Saconnex.
PL 10843B - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
23 sept 2014 M. Jean-Charles Pauli Secrétaire adjoint puis Attaché à la ... du Grand Conseil du 16 mai 2014
RD 1346 - Rapport du Conseil dEtat au Grand Conseil sur l
3 jun 2020 Secrétariat du Grand Conseil ... Empreintes sportives a été vernie le 26 mars en présence de M. Antonio Hodgers ... CH AEG P.H. 964 (1526).
P 1801A - invitant les députés à ne pas accepter le projet de loi du
Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 12 juin 2013. PL 10843-A. P 1801-A. Rapport Rapport de majorité de M. Christian Dandrès (page 1).
Procès-verbaux des sessions du Grand Conseil pour lannée 2004
3 may 2004 Procès-verbal de la session du Grand Conseil du 22 au 23 janvier 2004 ... M 1526. 3635-2003. Proposition de motion de Mmes et MM.
LES ARCHIVES DU GRAND CONSEIL DES PAYS-BAS À MALINES
171-372; OOSTERBOSCH M. Grote Raad voor de. Nederlanden te Mechelen. Procesbundels Beroepen uit Vlaanderen. Ordinaris processen (nr. 1-1000)
PL 10843 - modifiant les limites de zones sur le territoire de la
Secrétariat du Grand Conseil. Projet présenté par le Conseil d'Etat. Date de dépôt : 23 juin 2011. PL 10843. Projet de loi modifiant les limites de zones
Le Conseil du roi au XVIe siècle - par Jean-Louis Thireau
Conseil du roi a traversé au cours du XVIe siècle
