La construction juridique dun groupe professionnel: lattribution de
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13 juil. 2009 L'archive ouverte pluridisciplinaire HAL est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche
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30 mars 2017 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01498486 ... l'adaptation des procédures de financement et celle de l'encadrement juridique sont.
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12 janv. 2015 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01102083 ... L'épistémologie c'est "l'étude de la construction des ... Les mêmes causes pro-.
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16 déc. 2006 Paris L'Harmattan
Méthodologie de lenquête - Edith Salès-Wuillemin To cite this version
10 nov. 2013 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00903244 ... (comme la construction de centrales nucléaires) peut se trouver subitement ...
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9 déc. 2010 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00544875 ... ou « stakeholders » définit par Freeman (1984) comme tout groupe ou individu.
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16 nov. 2008 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00339073 ... corps professionnel de sorte que les titulaires d'un même groupe professionnel ne ...
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12 oct. 2016 https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-01378037 ... On note une recherche de distinction du groupe professionnel (Gadéa ...
Sens et reconnaissance dans le travail
9 déc. 2011 halshs -00650279 . Page 2. 1. Traduction d'un texte de Marc Loriol 2011 (en grec)
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19 déc. 2012 https:// halshs .archives-ouvertes.fr/ halshs -00766917 ... est au centre de la construction identitaire pour tout groupe humain fils.
Qu'est-ce que la construction juridique ?
Lorsqu’on parle de construction, sa définition juridique permet de l’entendre au sens large. Il n’y a pas de limites quant à la nature ou la destination des réalisations. Sont acceptées toutes les activités permettant de respecter la pérennité des aménagements.
Pourquoi le livre 1 du code de la construction et de l’habitation est-il pleinement applicable ?
Suite à la publication au Journal Officiel du décret n° 2021-872 du 30 juin 2021, le nouveau livre Ier du code de la construction et de l’habitation est pleinement applicable, marqué par une nouvelle approche du respect des règles de construction applicables en bâtiment.
Qui sont les responsables de la construction?
Abrogé par Ordonnance n° 2020-71 du 29 janvier 2020 - art. Les règles générales prévues aux articles L. 111-4, L. 111-9 et L. 131-4 s'imposent aux personnes qui construisent ou font construire des habitations ainsi qu'aux architectes, techniciens, entrepreneurs et autres personnes responsables de l'exécution de ces constructions.
