Rapport sur laccessibilité des commerces
06-Feb-2018 TRAVAUX SUR L'ACCESSIBILITÉ DES COMMERCES. Groupe de travail. L'accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées touche plusieurs ...
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : GUIDE pour LACCESSIBILITÉ
01-Feb-2014 du comité de pilotage et groupe de travail qui ont contribué à ... Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées.
Quelle stratégie patrimoniale pour la mise en accessibilité des ERP ?
Les membres du groupe de travail remercient pour le temps qu'ils ont de la gestion de patrimoine immobilier
RAPPORT DU MINISTRE DU TRAVAIL SUR LACCESSIBILITÉ AUX
17-Dec-2006 l'accessibilité aux personnes handicapées des immeubles assujettis à la Loi sur la sécurité dans les édifices publics (chapitre S-3) ou à la ...
Plan daction fédéral handicap 2021-2024
groupe cible des personnes en situation de handicap. La mise en œuvre des normes d'accessibilité universelle et les mesures dans le cadre de l'emploi des.
— GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS
À travers l'accessibilité aux personnes handicapées c'est l'amélioration de bâtiments classés ERP car non concernés par les règles de sécurité du fait ...
SECURITE ET ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS
pour l'accessibilité des personnes handicapées compétente pour formuler des avis local soumis à la réglementation ERP à celle du code du travail) ...
LACCESSIBILITÉ DANS LES CINÉMAS
films pour les personnes souffrant d'un handicap sensoriel. Ce groupe de travail a mis en place trois lignes d'orientation : les questions de.
