Code SH marocain
15 Feb 2000 Maroc-UE et Maroc-AELE. ... Circulaire Maroc-UE. Annexe et liste ... Code SH marocain. Code NC (1). Description des produits.
CIRCULAIRE N° 4938/222
Code SH marocain. Code NC (1). 0105 11. Ex 0207279029. Description des produits. Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 185 g.
Morocco - HS Codes from Circulaire 6163_311 2.2.xlsx
PROGRAMME DE CONFORMITE DU MAROC. CODES SH visés par la Circulaire 6163/311 des Douanes. Codes SH selon la classification marocaine.
Morocco - HS Codes from Circulaire 6088_311 1.8.xlsx
HS code / Code SH*. Automotive CODES SH visés par la Circulaire 6088/311 des Douanes. Codes SH selon la classification marocaine.
Morocco - HS Codes from Circulaire 6163-6211_311 & 6219_222
PROGRAMME DE CONFORMITE DU MAROC. CODES SH VISÉS PAR LA CIRCULAIRE 6216/311 DES DOUANES. Codes SH selon la classification marocaine.
Morocco - HS Codes from Circulaire 6163_311 2.6.xlsx
PROGRAMME DE CONFORMITE DU MAROC. CODES SH VISÉS PAR LA CIRCULAIRE 6163-6211/311 DES DOUANES. Codes SH selon la classification marocaine.
ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS
à raison de 20% par an à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord. CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS.
CIRCULAIRE N° 6147/222
18 Jan 2021 préférentiel étant déterminé dans le cadre de cette Annexe
CIRCULAIRE N° 5020 / 222
au bénéfice de concessions tarifaires dans la limite de contingents. 2006. Description des produits. Code SH marocain. Code NC (1). Contin-.
CIRCULAIRE N° 6158/222
25 Jan 2021 listes annexées à la circulaire de base de l'Accord Maroc-UE relatif ... figure devant le code SH ou marocain le régime préférentiel est ...
MANUEL SUR LE CLASSEMENT DANS LE SH
MANUEL SUR LE CLASSEMENT DANS LE SH ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES Rue du Marché 30 B-1210 Bruxelles Téléphone +32-2-209 92 11 Fax +32-2-209 94 92
MANUEL SUR LE CLASSEMENT DANS LE SH
Vérifier en premier à la liste des codes SH de la Circulaire 6216/311 et à la liste des normes et arrêtés obligatoires listés dans “VOC Maroc - Liste compilée des normes et arrêtés ministériels obligatoires” Se référer à https://verigates bureauveritas com/ et à la réglementation pour plus de détails
Products (EN) Produits (FR) HS Codes* / Code SH*
Vérifier en premier à la liste des codes SH de la Circulaire 6163/311 et à la liste des normes et arrêtés obligatoires listés dans “VOC Maroc - Liste compilée des normes et arrêtés ministériels obligatoires” Se référer à https://verigates bureauveritas com/ et à la réglementation pour plus de détails Step 3 / Etape 3
CONFORMITY PROGRAM OF MOROCCO HS CODES MANDATORY STANDARDS
Chapter / Chapitre Section HS code* / Code SH* Mandatory standards and ministerial decrees / Normes et arrêtés ministériels obligatoires Standard title / Titre Norme 1108 II 1108110000 Arrêté 3486-13 Detergents/Détergents 1108 II 1108120000 Arrêté 3486-13 Detergents/Détergents 1108 II 1108130000 Arrêté 3486-13 Detergents/Détergents
Bash Reference Manual
of the direct ancestor of the current Unix shell sh which appeared in the Seventh Edition Bell Labs Research version of Unix Bash is largely compatible with sh and incorporates useful features from the Korn shell ksh and the C shell csh It is intended to be a conformant implementation of the ieee
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Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG) Édition de 2018 Amendement 39-18 Errata et rectificatifs Décembre 2019 Corrections au texte français de l’Amendement 39-18 au Code IMDG adopté par la résolution MSC 442(99) Volume 1 PARTIE 1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES DÉFINITIONS ET DISPOSITIONS CONCERNANT LA FORMATION
Quels sont les textes de la Convention sur le SH?
- La Convention sur le SH : ici figurent les textes de la Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, approuvés par le Conseil en juin 1983 telle que modifiés par le Protocole d’amendement à la Convention sur le SH du 24 juin 1986.
Quels sont les amendements de la nomenclature du SH?
- Dans la mesure où la Nomenclature du SH est une annexe à la Convention sur le SH, tout amendement de cette Nomenclature ne peut être apporté qu’en application des dispositions légales de la Convention.
Comment élaborer des recommandations en relation avec le SH?
- Si l'on reconnaît que le SH est en soi un instrument complet, on est en droit de se demander pour quelle raisons élaborer des Recommandations en relation avec le SH. Ces raisons sont multiples et dépendent des circonstances et de la nature de la Recommandation.
Qu'est-ce que le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises?
- • l'élaboration d'un Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises est non seulement possible, mais indispensable pour faciliter, à long terme, les opérations du commerce international ; • le Système sera élaboré à partir de la NCCD et de la CTCI (révisée).
