Bulletin officiel spécial n° 2021/6 bis du 23 juillet 2021
23 juil. 2021 sur le site Internet de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (ATIH). Il est en outre conseillé de se reporter en tant ...
Bulletin officiel spécial n° 2021/7 bis du 7 juillet 2021
7 juil. 2021 Le chapitre IV expose les consignes de codage avec la 10è révision de la classification internationale des maladies (CIM 10). Le chapitre V ...
Qualité des soins perçue par le patient – Indicateurs PROMs et
patient –. Indicateurs. PROMs et PREMs. Panorama d'expériences étran- gères et principaux enseignements. Validé par le Collège le 1er juillet 2021
Les établissements de santé
L'ouvrage offre une analyse plus détaillée d'activités spécifiques comme la médecine la chirurgie et l'obstétrique
Version Provisoire 2 Février 2022
1 mars 2022 issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L.6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-MCO »).
guide méthodologique de production des recueils dinformations
2 avr. 2022 8. 2.1.4. Informations décrivant l'état de santé du patient au cours ... vertébrale) ; les deux codes doivent être enregistrés comme DCMPP.
CIMA - Code des assurances (www.droit-afrique.com)
Toute addition ou modification au contrat d'assurance primitif doit être doit indiquer outre les énonciations mentionnées à l'article. 8 : • 1° les nom ...
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES
Ce guide applicable à partir du 1er mars 2013 est l'annexe II de l'arrêté Dans ces conditions le code de provenance « 5 » doit être enregistré dès lors ...
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE DE PRODUCTION DES
22 avr. 2004 2014/6 bis fassicule spécial) sera applicable au 1er mars 2014. La version officielle du guide annulera et remplacera la version précédente ...
MINISTÈRE DES AF F AIRES SOC IALES ET DE LA SANTÉ
conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique (arrêté « PMSI-MCO »). Il annule et remplace la version précédente (Bulletin officiel
