Le droit dauteur et sa mise en œuvre par les enseignants- chercheurs
Le fonctionnaire qui échappe au « contrôle préalable de l'autorité hiérarchique ». (exemple type : le professeur d'université) reste titulaire de ses droits d'
Létudiant lenseignant et le chercheur face au droit dauteur
4 juin 2003 Vie Universitaire. n° 49. Avril 2002. p.18. 6. C.A.A. Lyon 16 juillet 1997 : Rec. P ...
Untitled
Le droit d'exploitation des agents publics titulaires du droit d'auteur . qui de l'enseignant-chercheur ou de l'université devait être considéré.
DRV – Charte de Propriété Intellectuelle dAix-Marseille Université
lien avec les Enseignant-Chercheurs personnels d'AMU et entre la SATT création par le droit d'auteur
CHARTE POUR LE RESPECT DES DROITS DAUTEUR
enseignants-chercheurs (EEC). Droits. Obligations Pour la communauté universitaire l'accès aux ... textes régissant les droits d'auteur.
Guide du droit dauteur 4e édition
L'utilisation doit être effectuée dans le cadre : • des activités d'enseignement et de recherche de formation des enseignants et des chercheurs ;.
Vie de luniversité // Enseignants-chercheurs professeurs et maîtres
28 mars 2019 Document réalisé par la DIRCOM de Paris 1 Panthéon-Sorbonne. REVUE DE PRESSE. Vie de l'université //. Enseignants-chercheurs.
CNRS
15 mars 2017 LES DROITS DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE . ... Droits d'auteur . ... Les enseignants-chercheurs et les chercheurs « jouissent d'une pleine ...
DELIBERATION CA 2020-03-06-13 Missions droits et devoirs des
6 mars 2020 Vu les statuts de l'Université Clermont Auvergne ;. Vu l'avis du Comité Technique de ... Droits et obligations des enseignants-chercheurs :.
Libre Accès et Science Ouverte : Aspects juridiques
Horia Varlan CC-BY. Quelques grands rappels sur le droit d'auteur et les contrats d'édition d'universités et aux enseignants-chercheurs.
