COMMUNE DES CÔTES DAREY
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VILLE DE VILLERUPT SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
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9 mars 2022 Convocations du Conseil Municipal en date du 24 février 2022
CR CORRIGE DU 12.12.2012
12 déc. 2012 Réunion du Conseil Municipal du mercredi 12 décembre 2012. Session ordinaire. Le mercredi 12 décembre 2012 à 19 heures 00
PROCÈS-VERBAL DE RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL
16 mars 2017 SÉANCE DU JEUDI 16 MARS 2017. Le Conseil Municipal de la commune du Rouret étant assemblé en session ordinaire s'est réuni au.
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26 avr. 2012 Commune dûment convoqué
Gwadloup ansanm pour linscription du gwoka sur la liste
16 mars 2012 SESSION ORDINAIRE DU 1 er. MARS 2012. L'An Deux Mil Douze le 1er du mois de mars à 18 heures 15
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22 mars 2012 Arrêté HC/DIRAG/SELP n° 22 du 2 février 2012 portant autorisation d'un système de vidéoprotection installé par le commerce. Pouembout Bazar (p.
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 9 JUILLET 2009
2 mars 2015 la Commune de MOZAC s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la ... adressée le mardi vingt-quatre février deux mille quinze.
