VOLUME I
Chapitre D. - Le commentaire de la loi budgétaire (par articles) . foyers pour enfants des maisons d'accueil et des maisons relais; présences d'acteurs ...
P R O J E T D E L O I
5 mars 2014 Session extraordinaire 2013-2014. P R O J E T D E L O I concernant le budget des recettes et des dépenses de l'Etat pour l'exercice 2014.
Rapport dactivité 2013
1 janv. 2016 de l'Etat à la rénovation d'une maison en vue de la création d'une structure d'hébergement pour personnes en situation de handicap à ...
Gemengebuet 2014-01
maison relais et de l'école fondamentale pour faire Règlement d'ordre intérieur à mettre ... scolaire pour l'année scolaire 2013/2014.
Schoulbuet 2017/2018
façons d'aider nos enfants est de donner la priorité à un enseignement et Règlement pour le transport scolaire dans l'enseignement fondamental.
volume 1
Chapitre D. - Le commentaire de la loi budgétaire (par articles) . services d'éducation et d'accueil pour enfants (maisons relais et crèches) ...
apport dactivité 2014
Le règlement grand-ducal du 18 juin 2014 relatif à la carte d'identité a été publié de l'enseignement musical communal de l'année scolaire 2013/2014 à.
Rapport dactivité 2012
1 févr. 2013 toit et une même dénomination - la Maison de l'orientation - des services ... la Cellule d'accueil scolaire pour élèves nouveaux arrivants ...
P R O J E T D E L O I
16 oct. 2014 2) Les travaux réalisés vers un budget d'une nouvelle génération . ... aux services d'éducation et d'accueil pour enfants (maisons relais et ...
projet de budget 2019 - volume 1
5.1 Inscription de certaines recettes brutes précédemment inscrites au niveau du budget pour ordre au budget des recettes et des dépenses courantes .
