Circulaire du directeur des contributions Relibi n° 1 du 24 janvier
24 janv. 2006 qui sont des personnes physiques résidentes du Grand-Duché de Luxembourg. La loi relibi qui est entrée en vigueur le 1 er janvier 2006 ...
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26 janv. 2006 Bruxelles le 24 janvier 2006. AMBASSAD. DU GRAND-DU. 1000 BRUXELLES TEL.: (02) 737 57 00. •. -DUCHE. DE LUXE. LUXEMBOURG. BRUXELLES.
Lettre circulaire 06/1 du Commissariat aux assurances relative aux
Luxembourg le 24 janvier 2006. Lettre circulaire 06/1 du Commissariat aux assurances relative aux changements d'actionnariat.
Code de la sécurité sociale 2022
28 juin 2002 R. 24.1.06 = Règlement ministériel du 24 janvier 2006 ... pour objet l'organisation de l'Université du Luxembourg; 3. la loi modifiée du 30 ...
STATEMENT OF TREATIES AND INTERNATIONAL AGREEMENTS
3 janv. 2006 le mois de janvier 2006 the month of anuary 2006. 2006 ... Entry into force: 24 April 1995 by signature in accordance with ...
Circulaire du directeur des contributions Relibi n° 1 du 4 février
4 févr. 2022 par certains agents payeurs qui ne sont pas établis à Luxembourg. La loi relibi qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2006
B - N° 4 / 20 janvier 2006
20 janv. 2006 Par arrêté grand- ducal du 24 novembre 2005 Monsieur Marc MULLER
N° 29/ 07. du 24.5.2007. Numéro 2348 du registre. Audience
24 mai 2007 Luxembourg du jeudi vingt-quatre mai deux mille sept. Composition: ... des Assurances Sociales notifié le 24 janvier 2006 à X.) ;.
PREMIÈRE SECTION AFFAIRE KUHN c. LUXEMBOURG (Requête
4 nov. 2010 ARRÊT KUHN c. LUXEMBOURG. 3 fut déclarée irrecevable par une ordonnance du 26 septembre 2005 confirmée en appel le 24 janvier 2006.
Code de la sécurité sociale 2021
28 juin 2002 R. 24.1.06 = Règlement ministériel du 24 janvier 2006 ... pour objet l'organisation de l'Université du Luxembourg; 3. la loi modifiée du 30 ...
