The Download link is Generated: Download https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/instruction-2016-534/telechargement


Untitled

NOTE DE SERVICE N° 227 MPMB/DGD/DFD DU 4 SEP 2015. Objet: Séminaire de des Finances » la Direction Générale des Douanes informe les destinataires de la.



Annexe 3- Bordereau Classes EN dotées EN

2 déc. 2015 Résumé : la présente note de service a pour objet de définir les ... l'année scolaire 2015-2016 initialement fixée du 4 au 8 janvier 2016 ...



PROJET DE NOTE DE SERVICE ENTRETIEN PROFESSIONNEL

24 févr. 2016 Décret n° 2015-1120 du 4 septembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire des réorganisations de service liées à la nouvelle ...



Information Direction générale de lenseignement et de la recherche

Note de service. DGER/SDPFE/2015-822. 29/09/2015. Date de mise en application : Immédiate. Diffusion : Tout public. Cette instruction n'abroge aucune 



note de Rentree scolaire V7 2015-2016 sans page de garde ni

22 juil. 2015 Cette instruction ne modifie aucune instruction. Nombre d'annexes : 13. Objet : : Rentrée scolaire 2015 dans les établissements d'enseignement ...



Lyon le 21 janvier 2015 N° 40/DEF/CDAOA/SCAA/PIL NOTE DE

NOTE DE SERVICE à l'attention des destinataires in fine. OBJET aura lieu du 18 au 20 septembre 2015 sur le Détachement Air 278 ... 4. 1.1. Dates .



NOTE DE SERVICE CONTRAT FIN DE CARRIERE OU CONTRAT

29 juin 2016 Objet : Note de service relative à la mise en place de ... dans la fonction publique à 4 000 dès septembre 2015 et 6 000 apprentis.



Information Direction générale de lenseignement et de la recherche

11 août 2014 Résumé : la présente note de service a pour objet de définir le cadre et ... LES COLLECTES DE DONNÉES ET ENQUÊTES RÉCURRENTES POUR 2014-2015.



Santé Protection sociale Solidarité

15 sept. 2015 l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique . ... Note de service DREES/BPS no 2015-218 du 17 juin 2015 relative à la proposition ...



ADMinistrAtiOn générALE

Arrêté du 4 septembre 2015 pris pour l'application des dispositions du décret La présente note de gestion a pour objet d'apporter des précisions sur les ...