Guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non
30 juin 2006 décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l'Etat. - décret n° 2004-678 du 8 juillet ...
Autorisation dexercer des fonctions à temps partiel y compris pour
Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la.
Le temps partiel. Guide du temps partiel des fonctionnaires et des
1 oct. 2006 décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l'Etat. - décret n° 2004-678 du 8 juillet ...
Autorisation dexercer des fonctions à temps partiel y compris pour
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la Décret n° 2017-105 du 27 janvier 2017 relatif à l'exercice d'activités ...
Secrétariat général Service des ressources humaines Sous
9 oct. 2019 Ces textes sont complétés par le décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l'Etat ...
DROIT EUROPEN
31 mai 2012 Décret n°2000-815 du 25 août 2000 (ARTT Cadre). ... Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 (temps partiel annualisé) .
Modalités de service des personnels enseignants du 1er degré
11 janv. 1984 Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 modifié. Décrets n°2003-1305 et n°2003-1307 du 26 décembre 2003. Décret n°2004-678 du 8 juillet 2004 ...
Montpellier le 6 décembre 2021 Linspecteur dacadémie Directeur
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l'Etat ;. Décret n°2005-168 du 23 février 2005 ;.
Communiqué de presse
Décret n°2002-1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la Circulaire n°2014-116 du 3 septembre 2014 relative au travail à temps ...
Objet: Demande dexercice à temps partiel - année 201912020
Decret n 78-252 du 08 mars 1978 modifie. - Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002. DOSEP. - Décret 2003-1 307 du 26décembre2003. - Décret n° 2005-1 68 du
