Ordre de service daction
DGAL/SDSPA/2016-685. 29/08/2016. Date de mise en application : Immédiate Objet : Modification de l'instruction technique DGAL/SDSPA/2014-1057 du 24 ...
Projet dinstruction relative à la prise en charge
Instruction technique. DGAL/SDSPA/2016-872. 09/11/2016. Date de mise en application : Immédiate. Diffusion : Tout public. Cette instruction n'abroge aucune
Ordre de service daction Instruction technique DGAL/SDSPA/2016
1 déc. 2016 Cette instruction n'abroge aucune instruction. Cette instruction ne modifie aucune instruction. Nombre d'annexes : 2. Objet : Formation ...
Direction générale de lalimentation Service des actions sanitaires
19 déc. 2017 Cette instruction n'abroge aucune instruction. ... - Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-1005 Enregistrement des vétérinaires mandatés au titre.
Instruction technique DGAL/SDSPA/2018-852 du 19/11/2018
19 nov. 2018 Cette instruction n'abroge aucune instruction. Cette instruction ne ... DGAL/SDSPA/2016-918 du 01/12/2016. Les suites à donner au titre du ...
Ordre de service daction Direction générale de lalimentation
24 nov. 2020 - Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-507 concernant la surveillance événementielle des mortalités d'oiseaux sauvages au regard du risque ...
Ordre de service daction Direction générale de lalimentation Sous
23 nov. 2021 (UE) 2016/2031 les règlements du Conseil (CE) n ... - Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-1005 Enregistrement des vétérinaires mandatés au ...
Journal officiel de la République française - N° 249 du 25 octobre
3 oct. 2018 - Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-765 relative aux Conditions applicables aux mouvements échanges au sein de l'Union européenne et ...
Direction générale de lalimentation Service des actions sanitaires
3 mai 2021 DGAL/SDSPA/2016-728 du 15/09/2016 : ECHANGES - ESPAGNE - FCO ... Les informations sont listées dans l'instruction technique spécifique à la FCO.
Instruction technique DGAL/SDSBEA/2022-851
21 nov. 2022 - Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-417 du 19/05/2016 : Rappel sur le nettoyage/désinfection à l'abattoir des équipements de transport ...
Ordre de service daction
Instruction technique. DGAL/SDSPA/2016-685. 29/08/2016. Date de mise en application : Immédiate. Diffusion : Tout public. Cette instruction abroge :.
Projet dinstruction relative à la prise en charge
9 nov. 2016 DGAL/SDSPA/2016-872 ... Cette instruction n'abroge aucune instruction. ... (sheeppox/goatpox/LumpySkinDisease) par la technique Taqman ...
Déclaration activité animaux compagnie -esp. dom. - CERFA 15045
Instruction technique. DGAL/SDSPA/2016-18. 11/01/2016. Date de mise en application : 08/01/2016. Diffusion : Tout public. Cette instruction abroge :.
Ordre de service daction Direction générale de lalimentation
24 nov. 2020 Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-507 concernant la ... Il n'y a pas de dérogation possible à la claustration en bâtiment ou à la.
LAgence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) a été
06/04/2016 Cette instruction n'abroge aucune instruction. Cette instruction modifie : DGAL/SDSPA/2015-463 du 27/05/2015 : Brucellose ovine et caprine ...
Ordre de service daction Direction générale de lalimentation
20 janv. 2021 RÈGLEMENT (UE) N° 142/2011 DE LA COMMISSION du 25 février 2011 ... Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-417 du 19 mai 2016 rappel sur le ...
Ordre de service daction Instruction technique DGAL/SDSPA/2016
1 déc. 2016 Cette instruction n'abroge aucune instruction. Cette instruction ne modifie aucune instruction. Nombre d'annexes : 2. Objet : Formation " ...
LAgence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) a été
28 déc. 2020 Règlement (CE) n°1099/2009 DU CONSEIL du 24 septembre 2009 sur la protection des ... Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-417 Rappel sur le ...
Journal officiel de la République française - N° 249 du 25 octobre
3 oct. 2018 Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-758 relative à l'organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 ...
Ordre de service daction Direction générale de lalimentation
21 juil. 2016 Instruction technique DGAL/SDSPA/2016-354 relative à l'organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 ...
