Février 2015 n° 89
vous qui remplissez auprès de nos habitants une mission de Signature du bail avec Mme Isabelle DUFAU pour la location du local kiné le 30 Octobre 2014.
Procès-verbal du Conseil communal du 30/08/2018 Sont présents
Aug 30 2018 Vu l'arrêté royal du 14/01/2013 établissant les règles générales ... approuvé par le Conseil communal le 30/10/2014 est modifié comme suit :.
DE SAINT-MARTIN
Oct 30 2014 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL Exécutif – PAGES 7À 17 ... Faite et délibérée le 30 octobre 2014. ... au-delà de. 14
DE SAINT-MARTIN
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL Exécutif – PAGES 2À 10 Vu la délibération du CT 20-04-2014 du 30 octobre. 2014 de Saint-Martin ... Collectivités Locales.
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Aug 30 2014 en faveur des commissions de passation des marchés publics. ... mission pour garantir un service public de qualité et une ... 4525 23 10.
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Service d'Etat de l'aviation civile en. Polynésie française. BP 6404. 98702 Faa'a. Tahiti - Polynésie française. Téléphone : + (689) 40 86 10 00.
AUDIT DE LA GESTION DES RESSOURCES DU FONDS DAPPUI
Nov 30 2015 Commune de Cotonou i. REPUBLIQUE DU BENIN. FRATERNITE – JUSTICE – TRAVAIL. MINISTERE DE LA DECENTRALISATION
MM. Marc GILSON et Vincent MOYSE entrent en cours de séance. M
Feb 8 2018 Le Conseil communal
Rapport annuel du délégataire
Jan 31 2006 Le détail de l'indice de connaissance et de gestion patrimoniale se trouve en annexe. Page 10. hydkz. SAUR - RAD 2014 - COMMUNAUTE DE COMMUNES ...
