AUTORISATIONS DABSENCES FACULTATIVES

Circulaire FP/1530 du 23 septembre. 1983. Demande + justificatif Instruction du 7 mars 1950. Circulaire FP7 N°002874 du 7 mai. 2001.

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Convocation. Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Attestation du maire ou attestation du. Circulaire FP7 n°002874 du 7 greffe du tribunal mai 2001 d'instance.

tableau récapitulatif des autorisations dabsence de droit et

Instruction n°7 du 23 mars 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. -. Grossesse préparation de l'accouchement et allaitement : autorisations d'absence 

Circulaire n° 002874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations

4 jui. 2015 Circulaire FP n° 2874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations ... les agents mariés par l'instruction n° 7 du 23 mars 1950 relative aux ...

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Instruction n° 7 du 23 mars 1950 pour l'application des dispositions du statut général des fonctionnaires Circulaire FP7 n° 002874 du 7 mai 2001.

autorisation dabsences facultatives

Instruction n° 7 du 23 mars 1950. PACS : 5 jours ouvrables. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. Grossesse : préparation de l'accouchement et allaitement.

52363 - Instruction ministérielle n° 7 du 23-03-1950

18 nov. 2012 Il convient de préciser que l'avantage prévu par la loi du 18 mai doit s'analyser non comme une autorisation d'absence mais bien comme un congé.

Autorisations dabsence de droit et facultatives

22 mar. 2018 Instruction n° 7 du 23 mars 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. - grossesse préparation de l'accouchement et allaitement.

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ARRASSALAM BULGARIAN. Textes de référence. Instruction n° 7 du 23 mars 1950;. Circulaire FP7 nº002874 du 7 mai 2001;. Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995.

Limoges le 2 juillet 2015 le Recteur de lacadémie de Limoges

Décret n°82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical modifié Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001.

Droits aux congés statutaires A Autorisations d’absence de

heures instruction n° 7 du 23 mars 1950 circulaire FP7 avec traitement - des frères et soeurs des grands-parents des beaux-parents d’amis proches (autorisation de convenance personnelle) - justificatif à fournir : attestation d'état civil - 1 jour + délai de route éventuel de 48 heures Naissance ou adoption - naissance ou adoption d

AUTORISATIONS D’ABSENCES FACULTATIVES

Instruction N°7 du 23 mars 1950 Circulaire FP/7 N°002874 du 7 mai 2001 Certificat de décès ou attestation médicale 3 jours ouvrables + 48h de délai de route éventuel Si accord : avec traitement -Cohabitation avec une personne atteinte de maladie contagieuse (variole diphtérie méningite cérabro-spinale)

Chancelier des universités Madame et Messieurs les

Les autorisations d'absence de droit - Accueil du site

Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Avec traitement - décès ou maladie très grave d'amis proches (autorisation de convenance personnelle): 1 jour + délai de route éventuel de 48 heures Attestation d'état civil Sans traitement Naissance ou adoption

EVENEMENTS FAMILIAUX

Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Séances préparatoires à l’accouchement Préparation de l'accouchement et allaitement: autorisations d'absence ou facilités d'horaires sur avis médical Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995 Garde d’enfant malade

Autorisations d’absence facultatives - Portail sgen-cfdtfr

Instruction n° 7 du 23 mars 1950 PACS : 5 jours ouvrables Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Grossesse : préparation de l’accouchement et allaitement autorisations d’absence ou facilités d’horaires sur avis médical Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995 Naissance ou adoption :

L e p o i n t Les autorisations spéciales d’absence

- Instruction n°7 du 23 mars 1950 relative aux congés annuels et autorisations excep-tionnelles d’absence (chapitre III) - Circulaire n°002874 du 7 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence et au pacte civil de solidarité 2 – AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE POUR RAISONS SYNDICALES DES AUTORISATIONS SPÉCIALES

Autorisations d’absence - SE-UNSA

Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Famille Décès ou maladie très grave du conjoint des père et mère des enfants ou de la personne liée par un PACS 3 jours ouvrables + 48 heures de délais de route éventuels Facultatif X X Maintien possible Justificatif : certificat de décès ou attestation médicale Instruction n° 7 du 23 mars 1950

AUTORISATION D’ABSENCE et CONGES POUR LES ENSEIGNANTS DU

Instruction n°7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n° 2874 du 07 05 2001 Avec traitement Demande numérisée + pièces justificatives Mesure de bienveillance Limité à un jour ouvrable maximum pour le décès des frères et sœurs et la belle famille et éventuellement 48 h pour délais de route

AUTORISATIONS D'ABSENCE : réglementation - ac-amiensfr

Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 L'enseignant est invité à se marier pendant les congés scolaires PACS cérémonie ; 5 jours ouvrables Attestation du tribunal d'instance Circulaire FP7 n°002874 du Plein le jour de la sans les autres jours Instruction n° 7 du 23 mars 1950 7 mai 2001 L'enseignant est