Chapitre I. Du champ d'application. Chapitre II. Des objectifs. Titre III. Principes généraux. Chapitre I. Du rôle de l'Etat en matière économique.
Champ d'application Le présent décret fixe les principes généraux de protection contre les ... TITRE II. DISPOSITIONS GENERALES. Chapitre premier.
2 avr. 2021 Article premier: Principes généraux…... Article 2: Objet et champ d'application. ... CHAPITRE II: TYPES ET PRIX DES MARCHES.
18 août 2011 CHAPITRE II. - Champ d'application. Art. 2. CHAPITRE III. - Principes généraux. Art. 3-4 ... CHAPITRE V. - Dispositions générales. Art. 7-10.
Chapitre premier: Dispositions générales. Article premier: Principes généraux. Article 2 : Objet et champ d'application. Article 3: Dérogations.
Principes généraux. Article 2.- Objet et champ d'application... Article 3. ... II. Article 16. Modes de passation des marchés........... Chapitre IV.
o Chapitre II : Comptabilité analytique (se référer au Plan comptable général des entreprises) Le champ d'application de la présente norme est général.
20 mar. 2013 Chapitre premier. — Dispositions générales. Article premier. — Principes généraux. Article 2. — Objet et champ d'application. Article 3.
8 jui. 2022 CHAPITRE 4 : ETATS FINANCIERS CONSOLIDES. PAGES. SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES. 137. SECTION 2 : PRINCIPES GENERAUX DE CONSOLIDATION.
TITRE PREMIER. – Dispositions générales................. Chapitre premier. – Définitions et champ d'application..... Chapitre 2. – Des principes généraux ...