Rendez Vous Avec Monsieur X Les Dossiers Secrets [PDF
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République française
3 iun. 2010 Vu les articles 16 16-3
Cour de cassation 1re chambre civile 3 juin 2010 n° 09-13.591
3 iun. 2010 rendez-vous avec lui à l'issue de la seconde consultation en date du 16 ... faute par Monsieur X... de prendre rendez-vous avec le docteur ...
Décision du Défenseur des droits n°2020-132
24 iun. 2020 Considère que Monsieur X a fait l'objet d'un licenciement ... Il a ainsi eu rendez-vous avec Mme B de l'A assistante sociale
Décision du Défenseur des droits n°2021-200
23 iul. 2021 familiale » avant l'expiration de son titre de séjour italien Monsieur X a tenté en vain
petit guide du français - au téléphone
Société MHC bonjour ! Morel à l'appareil ! C'est moi-même (réponse à la question : vous êtes monsieur X). Qui
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3 iun. 2010 Vu les articles 16 16-3
Décision du Défenseur des droits n°2021-309
22 dec. 2021 Saisie d'une réclamation de Monsieur X relative à un refus ... courriel lui donnant rendez-vous pour un entretien en présentiel dans les ...
NOTE INTERNE AU DOSSIER
16 ian. 2017 Saisi par Monsieur X qui s'estime victime d'un licenciement discriminatoire ... aux mêmes destinataires qu'il a fixé un rendez-vous avec la.
Décision du Défenseur des droits n°2021-165
28 mai 2021 Sur l'impossibilité de Monsieur X d'obtenir un rendez-vous en préfecture afin de ... o La preuve des échanges avec l'administration.
