ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL MARDI
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL. MARDI 15 DÉCEMBRE À 18H45. ORDRE DU JOUR. 1.1. Ouverture de la séance;. 1.2. Adoption de l'ordre du jour;.
1 - 9ème ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D
29 janv. 2016 15-09-04. Suivis du procès-verbal du 17 novembre 2015. 19 h 15. 15-09-05. Période d'information des membres du conseil municipal.
Procès-verbal Ville dHudson
séance extraordinaire du 15 décembre 2015;. Suivant la proposition du conseiller Barbara Robinson. Dûment appuyée par le conseiller Ron Goldenberg.
Ordre du jour de la séance du conseil municipal du 20 janvier 2015
20 janv. 2015 Approbation avec dispense de lecture
Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2016
26 janv. 2016 QUE le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne-Lorette approuve les procès- verbaux de la séance ordinaire du 15 décembre 2015 ainsi que ...
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
19 janv. 2016 la suspension de l'exécution de la délibération n°31 du 15 décembre 2015 par laquelle le conseil municipal de Béziers a décidé la création ...
NOVEMBRE 2015
1 nov. 2015 BULLETIN MUNICIPAL • VILLE DE TERREBONNE • NOVEMBRE 2015 ... Conseil municipal . ... notre site Web dès le 15 décembre prochain pour.
RÈGLEMENT NUMÉRO 377-2015 PERMETTANT LA
ATTENDU QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Tite juge et considère dans Tite que lors de la séance extraordinaire tenue le 15 décembre 2015
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
6 févr. 2022 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015 ... convoqué par Monsieur Patrick BEAUDOUIN Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015
15 déc. 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2015. COMPTE-RENDU. Le Conseil Municipal de la commune de Châteauneuf-les-Martigues s'est réuni le mardi 15 ...
