The Download link is Generated: Download https://loire-layon-aubance.fr/wp-content/uploads/2019/08/cr-conseil-11juill2019.pdf


RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFSDE LA PREFECTURE N

Mar 3 2006 Service interministériel de défense et de protection civiles. - Identification des communes concernées par l'information ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Feb 15 2010 Service Construction Habitat Ville- Unité Etudes Observations et Lutte contre ... l'Enseignement Public du Maine et Loire pour l'année 2010.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Apr 23 2009 Récapitulation des communes du Maine-et-Loire exposées à un risque nécessitant ... création la commission des marchés publics du SGAP OUEST.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

May 26 2008 dans la traversées du département de Maine et Loire. ... Besoins en fournitures et services communs à l'EPCC et la ville d'ANGERS.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Feb 2 2008 Constitution d'une mission inter-services « santé publique et ... l'État dans le département de Maine-et-Loire dans les domaines considérés.



COMITÉ SYNDICAL

Jun 15 2021 Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire



Comité syndical ... règlement des marchés publics et des accords-cadres



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Oct 20 2008 Monsieur Pierre BAUTRAIS



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Oct 20 2008 Monsieur Pierre BAUTRAIS



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE

Nov 28 2008 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES. - Attribution du mandat sanitaire pour le département de Maine et Loire docteur.



Communauté de Communes du secteur des Ponts de Cé

Jul 11 2019 communes Loire-Layon-Aubance