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SCPI IMMO évOLUTIf - RAPPORT ANNUEL

informations complémentaires issues de la directive européenne aiFM . avec près de 854 000 m² de surfaces commercialisées au.



ap c 107

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLEMENTAIRE. Société BROYAGE NORD EST située sur le territoire de la commune de Livry-Louvercy. Le Préfet de la Marne.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 31 Du 13 au 19 juillet

10 juil. 2019 Projet de création d'un ensemble commercial (l'Îlot E de 772 m² de surface de ... Vu l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à l'information du ...



DOCUMENT DENREGISTREMENT UNIVERSEL

19 mars 2021 Au 31 décembre 2020 Galimmo SCA détient un portefeuille d'actifs de commerce



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m² à Livry-Gargan à 3330 € par m² au Raincy. Ces prix de vente des logements constituent un atout pour attirer les jeunes ménages avec enfants.



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l'article 13 de la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit. pour information en annexe du Plan Local d'Urbanisme.



Plan local durbanisme intercommunal Rapport de présentation

1 févr. 2021 informations sont dans ce cas diffusées à ... 316. 6



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27 févr. 2022 de transition. 1126 M€ Portefeuille de projets au 31/12/2021. +33 800 m² Extension des surfaces dédiées aux boutiques et moyennes surfaces.



Opérations daménagement à fort potentiel de logements en Île-de

4 mai 2016 31 526. 1 823. 1 886. 2 496. DRIEA - Opérations d'aménagement à fort potentiel de logements en ÎdF - Bilan à fin 2015.



COMMUNE DE LIVRY-SUR-SEINE

31 janv. 2018 -ouvrir au public et mettre en valeur un espace vert de 7 000 m² ... le P.L.U. de la commune de LIVRY-SUR-SEINE ; la D.U.P. devra donc ...



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Etude de cas Comment se générer des revenus complémentaires

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Informations complémentaires Autres informations légales 179 Exercice social L’exercice social est d’une durée de douze mois qui commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année (Statuts titre 1 article 6) Capital social Au 31 décembre 2017 le capital social de la société



7/8 Déclaration des éléments nécessaires au calcul des

Informations nécessaires en application de l’article R 431-5 du code de l’urbanisme Cette déclaration sert de base au calcul des impositions dont vous êtes éventuellement redevable au titre de votre projet



INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES FONDS PROPRES

1) Le document Informations complémentaires sur les fonds propres réglementaires et informations du Pilier 3 n'a pas été audité et doit être lu avec le Rapport annuel 2018 Tous les montants sont présentés en millions de dollars canadiens à moins d'indication contraire



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Informations à fournir Dispositions générales • Nature et consistance du bien ou droit (mobilier ou immobilier) cédé • Existence de l’un des obstacles à la préemption • Prix ou valeur • Conditions demandées • Modalités de l’aliénation projetée • Parcelles cédées : désignation cadastrale localisation mention de leur