5 août 2020 Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier ; ... à remettre en cause l'auto-initialisation d'un cinémomètre en.
5 août 2016 Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier ; ... Ces essais couvrent l'étendue de fonctionnement du cinémomètre ...
Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier ; Ces essais couvrent l'étendue de fonctionnement du cinémomètre non testée lors ...
Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier notamment ses articles 12
1 sept. 2022 Arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier. Procédure interne. 18.4.2e. Vérification périodique des cinémomètres de ...
Vu l'arrêté ministériel du 4 juin 2009 modifié relatif aux cinémomètres de contrôle routier;. Vu la décision du 21 octobre 2015 établissant les exigences
28 juil. 2016 Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier ; ... Ces essais couvrent l'étendue de fonctionnement du cinémomètre ...
28 sept. 2011 mesure que le cinémomètre soit vérifié «au moins une fois par an ». ... mément àl'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres.
29 août 2016 Vu l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier;. Vu la décision no 12.00.251.002.1 du 29 août 2012 prorogeant la ...