The Download link is Generated: Download https://metropole.nantes.fr/files/live/sites/metropolenantesfr/files/delib/deliberations/conseil-metropolitain/2021/06-29/Deliberation_Conseil_metropolitain_29_06_2021.pdf


convention de delegation de service public pour lexploitation du

29 juin 2022 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC. POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE CHALEUR. « CENTRE LOIRE ». ET SON EXTENSION. AVENANT N°7.



Ordre du jour

29 juin 2021 Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 6 – ...



RÉUNION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 29 JUIN 2021

29 juin 2021 Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 6 - ...



Ordre du jour

30 juin 2022 Transition écologique - Délégation de service public pour l'exploitation et l'extension du réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 7 -.



CONSEIL DU 29 JUIN 2021 – 9H00 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

29 juin 2021 3 – approuve l'avenant n°1 ci-annexé



CONSEIL MUNICIPAL

28 juin 2016 14 SELI - Avenant n° 4 à la concession d'aménagement concernant le renouvellement urbain du centre-ville - ZAC de l'Hôtel de Ville -.



Délégation de service Public - Réseau de Chaleur ZAC de La

1 janv. 2020 une subvention et l'Avenant N°1 à la Convention de Délégation de Service Public a décalé la construction de la chaufferie biomasse.



CONSEIL DE COMMUNAUTE

12 oct. 2020



CONSEIL DU 04 OCTOBRE 2019 – 9H00 – SALLE 300 COMPTE

4 oct. 2019 1 - approuve l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur Nord ...



AVENANT N° 5

12 févr. 2021 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ... PARTIE 1 : DISPOSITIONS ... Nantes Métropole a confié à Alcea l'exploitation du Centre de.