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Circulaire 6780 du 23/08/2018 Dispositions relatives au certificat de

23 ago 2018 alternance. Wallonie-Bruxelles Enseignement. Cette circulaire annule et remplace les circulaires. 2826 du 3/8/2009 et 6343 du 12/9/2017.



Circulaire 6282 du 18/07/2017 Directives propres à Wallonie

18 jul 2017 Abroge la circulaire 2826 du 3/8/2009 en ce qui concerne ... Le titre de Bachelier-instituteur primaire n'est pas listé pour ces fonctions.



MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ENSEIGNEMENT

de se référer aux dispositions de la circulaires n°2826 du 03 août 2009. En application de cette circulaire le certificat relatif aux connaissances de 



454/2013/248B

Aucun contenu de programme n'a été supprimé mais certains d'entre eux ont été circulaire n° 2826 du 03/08/2009 concernant le délivrance de ce ...



BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR

15 ago 2020 Circulaire no 1120 du 1er juillet 2020 relative à l'avancement des ... Vu la loi no 2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie ...



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Rapport 44t_pour transmission Parlement_V07042011_revu LC+

A la suite de la publication de la loi « Grenelle I » du 3 août 2009 dont circulaire DR n°8946 du 8 août 1989 définissant les scénarios optimaux ...



Untitled

Le taux d'impayés au 31 décembre de l'année N sur les factures d'eau de l'année N-1 La circulaire interministérielle n°465 du 10 décembre ... 03/08/2009.



DECISION DU PRESIDENT

23 nov 2018 Sur la période de la CUS la SFHE n'envisage pas de démolition. ... réglementaire (circulaire n°2002-37/UHC/IUH2/14 du 3 mai 2002 relative ...



Mise en page 1

20 nov 2015 Circulaire n° 2015-14 du 10 novembre 2015 relative au Mardi ... Vu Notre ordonnance n° 2.327 du 3 août 2009 portant nomination d'une Hôtesse ...