Séan ce du 29 octobre 2015. DCM N° 15-10-29-2. Objet : Stratégie Allemagne de la Lorraine - Rapport final. Rapporteur: Mme TRAN.
Séan ce du 30 avril 2015. DCM N° 15-04-30-15. Objet : Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015. Rapporteur: Mme RIBLET.
26 mar 2015 10 février. 2015. Jugement. Recours en annulation contre l'arrêté de la Ville de. Metz du 20 septembre 2013 accordant un permis de construire à ...
Séan ce du 17 décembre 2015. DCM N° 15-12-17-3. Objet : Budget Primitif 2016. Motion Recettes - Motion Dépenses. Rapporteur: M. TOULOUZE.
Séan ce du 29 octobre 2015. DCM N° 15-10-29-31. Objet : Communications et décisions prises par M. le Maire Mesdames et Messieurs les.
29 oct 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE. 2015/. ... DCM N° 15-10-29-25 ... 24 septembre 2015 le Conseil Municipal a constaté la désaffectation de cet immeuble.
17 dic 2015 Rapporteur: M. KRAUSENER. La Ville de Metz est propriétaire des biens immobiliers du Lycée Jean-Victor Poncelet et du.
17 dic 2015 REPUBLIQUE FRANÇAISE. 2015/. ... DCM N° 15-12-17-16 ... 1. la contraction de la flotte municipale amorcée en 2015 (diminution de près de 25.
2 jul 2015 DCM N° 15-07-02-9. Objet : Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation 2015. Rapporteur: Mme MOREL. Le Conseil Municipal du 30 avril ...
Séan ce du 2 juillet 2015. DCM N° 15-07-02-4. Objet : Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement. Rapporteur: M. TOULOUZE.