CHAPITRE 10 ACTION SOCIALE
d'Aguesseau reçoit chaque année après avis du CNAS
----- ----- N° 15-037/15-017/01 – AVRIL 2015 –
1 avr. 2015 d'action sociale (CNAS) avec une fonction exécutive d'un ... ASSOCIATIONS LA GESTION DE PRESTATIONS D'ACTION SOCIALE POUR LES AGENTS DU ...
ANNÉE 2013 CNAS + PRESTATIONS « ACTION SOCIALE »
10 juil. 2013 ANNÉE 2013. CNAS. +. PRESTATIONS « ACTION SOCIALE ». Vous trouverez dans ce document un récapitulatif concernant certaines aides accordées ...
Accès à laide humaine : élément 1 de la prestation de
1 mars 2017 L'accueil au titre de l'aide sociale à l'enfance . ... CNSA : L'éligibilité à la PCH Les Cahiers pédagogiques de la CNSA
Bonnes pratiques de gestion des ressources humaines
25 juil. 2014 Après avoir été présentée au conseil national d'action sociale (CNAS) du 5 décembre 2013 cette nouvelle prestation a donné.
Laction sociale en faveur des agents territoriaux et de leur famille
14 avr. 2015 Circulaire interministérielle NOR : RDFF1330661C du 30 décembre 2013 relative à la prestation d'action sociale interministérielle "CESU ...
laction sociale pour les agents des collectivités territoriales
publics de mettre en œuvre des prestations d'action sociale en direction de leurs agents. Le Comité National d'Action Sociale (CNAS) intervient pour.
ADMINISTRATION
1 oct. 2011 – Typologie des prestations d'action sociale. Page 2. MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ. BO Santé – Protection sociale ...
La solidarité en action
10 déc. 2013 une année record. Notre action sociale. Des programmes sociaux. Entretien avec ... ANCV 2013 - La solidarité en action I 1. Une année 2013.
RAPPORT Les effets des lois de février 2007 sur laccès à laction
prestation santé complémentaire labellisation ou participation ; 2013 ne semble pas encore l'année de l'action sociale mais celle des consultations.
