de caravanes ou résidences mobiles. Guide à l'attention des élus. Direction Départementale des Territoires. Édition mai 2013. Stationnement.
illégalement des cabanes de différentes natures (caravanes mobil-homes
Mme Maryline BAZART Direction départementale des territoires de la Meuse gens du voyage peuvent stationner leurs résidences mobiles.
résidence mobile de loisir - ou mobil home en passant par la caravane
très précisément du calendrier de la durée de stationnement et du nombre de résidences mobiles
Direction départementale des territoires. Service habitat- Bureau des affaires juridiques. GUIDE JURIDIQUE. PÉNAL DE L'URBANISME. A L'USAGE DES MAIRES.
Ce guide a pour objet d'accompagner les maires et présidents des établissements leur stationnement sur le territoire communal et intercommunal ...
Guide l'accueil pour des gens du voyage. Vade-mecum à l'attention des Élus. Mai 2017 nel est constitué de résidences mobiles et plus.
28 janv. 2021 Vous venez d'être élu ou réélu maire d'une des 287 communes du Cher. ... la direction départementale des territoires (DDT).
résidence mobile de loisir – ou mobil home en passant par la caravane