COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2014 à 18
N° 2014 - 06 - 25 - Parc de la Touques – Cession de l'appartement n°153 – Autorisation. Bertrand Camillerapp. Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 juin
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date
04 Jun 2014 Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 04 juin 2014. L'an deux mil quatorze le quatre juin
Untitled
04 Apr 2014 Conseil Municipal du 04 Juin 2014 à 18 h 30. Ordre du jour ... N° 2014-06-11 - Compte de gestion 2013 - Budget principal - Ville.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
25 Jun 2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014 ... Le Conseil Municipal prend connaissance du compte-rendu de Monsieur le Maire ...
Compte-rendu du Conseil municipal en date du 4 juin 2014
04 Jun 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE. DU. CONSEIL MUNICIPAL en date du 4 JUIN 2014. (Exécution des Art. L.2121-9 et 2121-10 du Code Général des ...
VILLE de MURET - Compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2014
04 Jun 2014 DECISIONS PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. 5. ° REFUS DU TRANSFERT DE POUVOIR DE POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE EN MATIERE ...
Administration Générale – Juillet 2014 1
10 Jul 2014 Le Conseil municipal adopte à l'unanimité le compte-rendu de la réunion du 17 ... 4. 26 juin 2014. Remplacement et complément d'équipements.
- 4 JUIN 2014
26 May 2014 Séance du Conseil Municipal du 26.05.2014. Nombre de présents 44. REÇU A PRÉFECTURE absent. 1. - ~ JUIN 2014 excusés. 4. Point 3 Compte ...
Untitled
28 May 2014 Le Mercredi 4 juin 2014 à 18h00 le Conseil Municipal ... Après avoir entendu et approuvé à la fois le compte administratif de l'ordonnateur ...
CM du 17 juin 2014 - Compte-rendu
17 Jun 2014 VU le Code de l'Urbanisme et notamment les articles L.121-4 L.123-1
