Contrat d'engagement d'un artiste musicien ou choriste L'Artiste souhaite concéder au Producteur le droit exclusif de produire
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES Musique de la Danse
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES. Formulaire agréé par la Féderation Nationale SAMUP (Syndicat représentatif pour tous les Artistes Interprètes et
http://www.gpos.fr/pdf/contrat_type_dengagement-dartistes.pdf
CONTRAT D'ARTISTES / ARTIST CONTRACT. Entre: Le Centre culturel franco-manitobain représenté au présent contrat de services par son Coordonnateur Culturel
La masse salariale en contrats d'engagement des artistes-interprètes d'artiste si la structure est un lieu de diffusion contrat de location de salle
CONTRAT D'ENGAGEMENT ET DE CESSION DE DROITS D'UN ARTISTE-MUSICIEN. D'UN ARTISTE DES CHŒURS
Contrat d'engagement d'artiste. Ce jour : il a été convenu entre les parties suivantes : Type : Groupe d'animation. Nom : MICROJACK. Adresse :.
Association artistes – théâtres – promotion Suisse. Associazione artisti – teatri – promozione
Contrat d'engagement: redevances SUISA à payer par les artistes? Cher service juridique de SUISA. Un club nous a envoyé un contrat d'engagement.