modèle de contrat denregistrement phonographique
enregistrements le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement phonographique qui doit leur permettre
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
contrat type denregistrement en exclusivite artiste apporté par ALEC
Modèle de contrat – Son utilisation ne saurait engager la responsabilité de la FÉLIN. p. 4. 2-2 L'ARTISTE qui se déclare libre de tout engagement similaire
CONTRAT DACCUEIL EN RÉSIDENCE DARTISTE-AUTEUR dans
8 juin 2016 Dans le deuxième cas chacun est responsable de ses seules obligations. Modèle de contrat élaboré et recommandé par USOPAV – FRAAP – CIPAC ...
Contrat dengagement dun artiste musicien ou choriste dans un
1.1. Un spectacle est la création des prestations scéniques de l'Artiste et des artistes tels que musiciens choristes
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
Ces modèles de contrats sont partagés pour servir de base de travail à la communauté artistique et culturelle dans le but d'être utilisés et modifiés à bon
Contrat de Management
L'Artiste confie au Manager la gestion de ses activités professionnelles et la défense de ses intérêts professionnels. En conséquence le Manager a pour
SAMUP
12 % pour les ventes au-delà de 15 000 exemples. b) pour les est exclue sans l'autorisation préalable et écrite de L'ARTISTE et sans contrat spécifique.
CONTRAT DE FOURNITURE DE PRESTATION ARTISTIQUE
Le présent contrat règle les obligations réciproques de. L'ORGANISATEUR et de L'ARTISTE. 2L'ARTISTE s'engage à fournir la prestation artistique suivante :.
Music In Africa
contrats relatifs à sa carrière tels que sans que cette énumération soit limitative: contrat d'artiste
modèle de contrat denregistrement phonographique
enregistrements le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement phonographique qui doit leur permettre
CONTRAT DENGAGEMENT DARTISTES
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES de la Danse de l'art dramatique et des arts plastiques) et par le SAMUP (le Syndicat des Artistes Interprètes et.
contrat type denregistrement en exclusivite artiste apporté par ALEC
Modèle de contrat – Son utilisation ne saurait engager la responsabilité de la FÉLIN. Durée d'exclusivité de fixation : durée pendant laquelle l'ARTISTE ...
CONTRAT DACCUEIL EN RÉSIDENCE DARTISTE-AUTEUR dans
8 juin 2016 Dans le deuxième cas chacun est responsable de ses seules obligations. Modèle de contrat élaboré et recommandé par USOPAV – FRAAP – CIPAC dont ...
samup
L'ARTISTE déclare qu'il n'est pas lié par un contrat d'exclusivité préjudiciant à 12 % pour les ventes au-delà de 15 000 exemples.
CONTRAT DENGAGEMENT D
http://www.gpos.fr/pdf/contrat_type_dengagement-dartistes.pdf
Exemple de contrat pour un groupe de musiciens
Ces modèles de contrats sont partagés pour servir de base de travail à la communauté artistique et culturelle dans le but d'être utilisés et modifiés à bon
Le contrat de production/dartiste
d'enregistrement doit figurer dans le contrat. Il reprend notamment le détail des frais. (par exemple : coût de la location du studio cachets de l'artiste
CONTRAT ADMINISTRATIF ATELIERS DARTISTES
17 déc. 2014 La présente convention a pour but de définir les conditions d'occupation privative de cet atelier entre le preneur et la Ville. CECI EXPOSE IL ...
MANAGER ou AGENT : Gère la carrière dun artiste débutant ou
Le contrat de management est conclu entre l'artiste et le manager ou 16 Le manager ne perçoit pas de commission par exemple
