Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 7.4. Les marchés reconductibles (art. 16). ... Toute proposition de variante lorsqu'elle n'est pas autorisée (procédures formalisées) ou ...
Fascicule 70
V.7.4 Pose des regards boîtes de branchement et bouches d´égout obligatoire de prévoir une rémunération de cette protection par des prix.
FRONTIER - CRE - Rapport taux de rémunération réseaux - 191115
3 nov. 2015 sur le taux de rémunération des réseaux de distribution de gaz en ... des écarts entre coûts autorisés et réels octroi d'une prime de.
ANNEXE 6 CATALOGUES DES PRESTATIONS ET DES SERVICES
Une catégorie autorise Enedis ainsi que d'autres acteurs compétents à réaliser Le résultat des indicateurs en matière d'écart de rémunération entre les ...
ACCORD NATIONAL DU 23 DÉCEMBRE 1981 CONCERNANT LA
23 déc. 1981 Article 7.3 - Rémunération des heures supplémentaires. ... Article 7.4 - Repos compensateur annuel en cas d'heures supplémentaires.
accord national modifie du 23 décembre 1981 sur la durée du travail
23 déc. 1981 Article 7.3 Rémunération des heures supplémentaires . ... Article 7.4 - Repos compensateur annuel en cas d'heures supplémentaires .
Édition 2019 - La négociation collective en 2018
17 déc. 2018 sécurité et conditions de travail (CSSCT) que la loi n'autorise. ... destiné à supprimer les écarts de rémunération (l'index égalité).
MECANISME DE CAPACITE
15 nov. 2018 Anticipation du processus de règlement des écarts . ... prix permettant le calcul du Complément de Rémunération devant.
Journal officiel de la République française - N° 111 du 13 mai 2021
13 oct. 2021 5.6 - Les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes. ... 7.4 - Les heures supplémentaires rémunérées et complémentaires.
Panorama du référentiel IFRS – quelles différences avec les normes
compris au sein de l'écart acheteur-vendeur qui reflète le mieux la juste si sa rémunération est conclue à des conditions de concurrence normales.
