Modèle recommandé : le service peut ladapter le cas échéant
MARCHES PUBLICS / VILLE DE TREGUNC services d'assurance ... Les candidatures et les actes d'engagement transmis par voie électronique ou envoyés sur.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-034
30 juin 2021 signé. Christophe MARX. 3. 2901-PREFECTURE DU FINISTERE - 29-2021-06-25-00015 - Commission départementale d'aménagement commercial du 23 juin ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-040
30 juil. 2021 2915-SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS /. GROUPEMENT RESSOURCES HUMAINES. 29-2021-06-25-00027 - Arrêté du 25 juin 2021 portant ...
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2019 1 (mise à jour
10 mars 2020 travaux du centre ville rendue publique lors de la séance du ... 5) l'avis du service d'assainissement non collectif du 12 janvier 2015 ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
14 nov. 2018 du 19 octobre 2018 - transfert et à l'agrandissement d'un magasin sous ... au service de l'état civil selon le lieu de décès de la ville de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
13 févr. 2020 Arrêté 2020034-0001 du 03/02/2020 - Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique l'opération de régularisation de la voirie ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°29-2021-078 PUBLIÉ
31 déc. 2021 départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes ... Trégunc et l'arrêté est mis à la disposition du public en mairie ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2020-009
8 janv. 2021 EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE ET DE MARCHÉS PUBLICS E T. ACCORDS-CADRES. LE PRÉFET DU FINISTÈRE. Officier de la Légion d'honneur.
ASS SAV HEOL
4 janv. 2021 d'AFFECTER sur le montant d'autorisation d'engagement disponible ... d'accompagnement
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°29-2021-037
16 juil. 2021 29-2021-07-13-00005 - Délégation Service d'Accueil Départemental de la. Direction départementale des Finances publiques du Finistère (3 ...
