1.4 -Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation pour Fontaines Pertuis
3 sept. 2016 V1 juin 2016. Projet proposé par DREAL ARA/SBRMPR/PPR. V2. Juillet 2016. Projet amendé DrealARA suite consultation interne.
Projet de Construction du Pont de Rosso. LIEU D'IMPLANTATION. : Wilaya de Tarza (Région du Tarza) en Mauritanie et la Région de Saint-Louis. (commune de
25 juil. 2016 les avis parus les 8 et 30 juin 2016. Commune de Saint-Gilles. Projet Reconstruction du pont sur le canal du Rhône à Sète (RD 6572).
15 déc. 2016 V1 juin 2016. Projet proposé par DREAL ARA/SBRMPR/PPR. V2. Août 2016. Projet relu services de l'Etat locaux et HTCC. V3. Septembre. 2016.
Le décret n°2016-811 du 17 juin 2016 relatif au Plan régional de prévention et de gestion fédère les collectivités de son territoire autour d'un projet.
GOUVERNANCE DU PROJET. Le porteur de projet. Le projet de désenclavement du quartier des Terriers est porté par la Mairie de Pont-. Sainte-Maxence.
triple projet sportif scolaire et de vie sociale
29 jui. 2016 L'avis de la commune et le projet de règlement du PPRL reprennent ceux de la communauté de communes. 1.3.8 Avis du conseil municipal de Pont ...
3 jui. 2016 Dossier de concertation - du 02 mai au 03 juin 2016. 3 préambule. 5 l'objet de la concertation. 6 le périphérique nantais.