Circulaire n°INTA1702262C du 17 février 2017 relative à l
17 Feb 2017 Le scrutin aura lieu le samedi précédent dans les bureaux de vote situés en Guadeloupe en Guyane
CIRCULAIRE NOR: INTA1637796J du 17 Janvier 2017 relative au
17 Jan 2017 2017. OBJET : Déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct. La présente circulaire précise les ...
Circulaire n° INTA 1 702264C - Organisation matérielle et
17 Jan 2017 la circulaire précitée du 17 jan vier 2017 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct ;.
Circulaire n° MAEF1706116C du 24 février 2017 relative à l
24 Feb 2017 La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités d'organisation de l'élection du Président de la.
[mise à jour] Circulaire n°INTA1702262C du 17 février 2017 relative
17 Feb 2017 Le scrutin aura lieu le samedi précédent dans les bureaux de vote situés en Guadeloupe en Guyane
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE 2017 ____ MÉMENTO à lusage
25 May 2017 couleur que les candidats choisissent pour leurs bulletins de vote affiches et circulaires (L.390 et R. 209).
Le Ministre de lintérieur à Mesdames et Messieurs les préfets et
25 May 2017 Cependant le scrutin a lieu les samedis 3 et 17 juin 2017 en Polynésie française (L. 397) et ... Circulaires et bulletins de vote .
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
31 Jul 2017 Circulaire du 17 juillet 2017 relative à l'organisation de l'élection annuelle 2017 des juges des tribunaux de commerce. NOR : JUSB1719538C.
ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE 2017 ____ MÉMENTO à lusage
25 May 2017 couleur que les candidats choisissent pour leurs bulletins de vote affiches et circulaires (L.390 et R. 209).
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19 Mar 2018 renvoie à la circulaire du 4 septembre 2017 du service Elections. N.B. Seuls les électeurs belges peuvent voter pour les élections ...
