31-Dec-2020 Titre X: Bonnes pratiques réglementaires et coopération réglementaire . ... l'ordre du jour des réunions sont fixés d'un commun accord.
26-Sept-2014 pour les marchés de travaux : 5 186 000 euros HT. ... informations tels que des fiches techniques
14-Jan-2011 59. De plus l'échange d'informations entre concurrents peut constituer un accord
26-Oct-2012 Afin de promouvoir une bonne gouvernance et d'assurer la participation de ... d'informations et de meilleures pratiques
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06-Jul-1994 la première édition du Guide d'application la Réunion des Parties ... l'UE vise à transmettre des informations pratiques et non à indiquer ...
ANNEXE I : Fiches outils / Exemples de pratiques existantes . quand bien même ils seraient de bonne foi. ... 10 euros. Résultat : Seulement 20 % de ...
23-Jan-2004 de la non-discrimination ou de l'égalité. Le BIT prévoit de rassembler des informations sur les pratiques prometteuses de produire des ...
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européen des bonnes pratiques de fabrication ainsi que des lignes directrices relatives à l’évaluation formalisée du risque visant à déterminer les bonnes pratiques de fabrication appropriées pour les excipients utilisés dans les médicaments à usage humain Décide : Art 1er
Note de bonnes pratiques – Évaluation et gestion des risques et effets du recours à du personnel de sécurité Différentes normes environnementales et sociales (NES) répondent à la nécessité d’évaluer et d’atténuer les risques et les effets que le recours à du personnel de sécurité peut avoir pour les
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Bonnes pratiques agricoles (BPA) – Concept désignant les pratiques qu’adoptent les agriculteurs pour garantir que leurs produits sont salubres de bonne qualité et produits de façon écologiquement et socialement responsable
l’harmonisation internationale des pratiques des laboratoires et facilitera la coopération entre les établissements ainsi que la reconnaissance mutuelle des résultats Il faut être particulièrement attentif à assurer un fonctionnement correct et efficace du laboratoire
M1 EUR Smart IoT Semestre 1 Nature CM TD TP Crédits Pratiques et outils de programmation - EUR Unité d'enseignement 12h 6h 20h 6 EC Pratiques et outils de programmation EC (élément constitutif) 12h 6h 20h Acquisition & capteurs - EUR Unité d'enseignement 7h 6h 12h 3 EC Acquisition & capteurs EC (élément constitutif) 7h 6h 12h Vision
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