N° 454. ____. ___. ASSEMBLÉE NATIONALE. SÉNAT. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIÈME LÉGISLATURE. SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2007 - 2008
29 janv. 2021 ADOPTÉE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE ... L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi dont la teneur suit : ... Amendement n° 454.
PAR LE GOUVERNEMENT. À L'ASSEMBLÉE NATIONALE ET AU SÉNAT. Règlement (UE) de la Commission modifiant le règlement (UE) n° 454/2011 relatif à la.
29 janv. 1990 Questions écrites (du n° 23351 au n o 23626 inclus) ... 454. Jeunesse et sports ... No 20899 Jacques Godfrain.
cet article par l'Assemblée nationale en première lecture puis d'une rédaction alternative proposée par le rapporteur pour le Sénat
14 août 2008 députés membres de l'Assemblée Nationale ;. Vu la loi n" ... vu le décret n" 97-475 du 29 septembre 1997 fixant les règles d'affectation.
19 janv. 2021 Enseignement supérieur recherche et innovation. 446. Europe et affaires étrangères. 448. Intérieur. 450. Justice. 454. Logement. 456.
25 janv. 2022 Liste de rappel des questions écrites auxquelles il n'a pas été répondu ... 454) ;. Situation des assistants d'éducation au sein du système ...
21 mai 2015 454). N. Noguès (Philippe) : 102081 Intérieur (p. 453) ; 102163
iTravaux préparatoires : Discussion et adoption par l'assemblée nationale dans ses travail modifié par la loi n° 59-3 du 9 janvier 1959